Résumé de conservation de données
Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.
Catégorie
- Course data
Finalité
- Assessment
- Période de conservation
- 7 ans
| Bases légales |
| Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) |
La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques |
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) |
Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) |
Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement |
Catégorie
- Course data
Finalité
- Assessment
- Période de conservation
- 7 ans
| Bases légales |
| Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) |
La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques |
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) |
Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) |
Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement |
Finalité
- Période de conservation
- Aucune période de conservation n’a été définie
Finalité
- Période de conservation
- Aucune période de conservation n’a été définie
Finalité
- Période de conservation
- Aucune période de conservation n’a été définie
Finalité
- Période de conservation
- Aucune période de conservation n’a été définie